Déposée le 4 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) LES EDITIONS DU PLAISANCIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BATEAU-ECOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES EDITIONS DU PLAISANCIER domicilié(e) zac du Champ de Perier, 43 porte du Grand Lyon,01700 NEYRON (dossier no 2261171) - 01700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 421 048 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET cedex (dossier no 2261171) - 92593 - France.
La marque BATEAU-ECOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267629.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES EDITIONS DU PLAISANCIER société anonyme - zac du Champ de Perier, 43 porte du Grand Lyon,01700 NEYRON (dossier no 2261171) - 01700 - France - SIREN 309421048
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET cedex (dossier no 2261171) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2004 n°2261171 - Publication au BOPI 2004-03-18
Renouvellement sans limitation n°2031422 - Publication au BOPI 1994-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37
Inscription le 15 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434074 - Publication au BOPI 2006-05-15
Jeu éducatif, planche de signaux de navigation, imprimés, livres et périodiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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